Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CAILLOU DU MAS
Numéro de dépôt :
1199851
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
24/02/1992
Présentation de la marque LE CAILLOU DU MAS
Déposée le 24 février 1982 par monsieur Serge DESQUEYROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LE CAILLOU DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CAILLOU DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAILLOU DU MAS est expirée depuis le 24 février 1992.
Serge DESQUEYROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34